Cet épisode a été réalisé avec la participation de Maître Julien Hollier et Maître Gruys, associés du cabinet FBL, et de Monsieur Némoz-Rajot, directeur du master d’ingénerie financière et de la formation continue du DJCE de la faculté de droit Jean Moulin Lyon III. Nous remercions une nouvelle fois ces intervenants pour le partage de leurs expertises. Au programme, des questions clés pour mieux comprendre ce contrat souvent utilisé en droit des sociétés.
Episode disponible dès maintenant sur : Spotify, Deezer et Apple Podcast
Bonne écoute et bel été à tous !L’Association FUSAC Lyon 3.
Ecriture et recherches: Valentine Bonin et Marine Exposito avec l’aide de Maître Julien Hollier, Maître Julien Gruys et Monsieur Quentin Némoz-Rajot
Voix: Maître Julien Hollier, Maître Julien Gruys, Monsieur Quentin Némoz-Rajot, Valentine Bonin et Marine Exposito
Montage: Marine Exposito
Musique: Bluebird - E’s Jammy James
BIBLIOGRAPHIE:
Coudert, M.-A. (2024). Acquérir une société par effet de levier : le LBO. JurisClasseur Sociétés Formulaire.
Dondero, B. (2011). Le pacte d'actionnaires signé par la société. Dalloz Actualité.
Dondero, B. (2013). La clause good leaver/bad leaver et le respect de la procédure prévue par le pacte d'actionnaires. Gazette du Palais, (180), 29 juin.
Hamelin, J.-F. (2024). La place de la société dans le pacte d'actionnaires : tiers, partie, en présence de, etc.Revue des contrats, (1), 107-123.
Heinich, J., Lécuyer, H., & Mestre, J. (2021). Les Pactes d’Affaires (Vol. 21, 1re éd.). LGDJ.
Heinich, J. (2024). Les rapports juridiques entre la loi, les statuts et les pactes extra-statutaires en matière de SAS : quelques réflexions tirées de la jurisprudence récente. Revue Lamy Droit des Affaires, (208).
Heinich, J. (2024). La vie et la mort du pacte d'actionnaires : modification, transmission, nullité et caducité. Revue des contrats, (1), 104.
Joyeux.S, & Fournex.M. (2024). Attention à la clause de cession forcée dans le pacte d'actionnaires. Cloix Mendès-Gil. Disponible en ligne : https://cloix-mendesgil.com/eclairages-juridiques/croissance-externe-corporate/attention-a-la-clause-de-cession-forcee-dans-le-pacte-dactionnaires/
Mortier, R. (2023). De la durée d’un pacte d’actionnaires. Droit des Sociétés, (1), commentaire 2.
Némoz-Rajot, Q. (2013). Interprétation d’un pacte d’actionnaires et recherche de la commune intention des parties par le juge. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, (4). https://publications-prairial.fr/bacaly/index.php?id=1211
Némoz-Rajot, Q. (2014). L’heureuse exécution d’un pacte d’actionnaires. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, (5). https://publications-prairial.fr/bacaly/index.php?id=1046
Némoz-Rajot, Q. (2016). Manquement controversé au devoir de loyauté lors de la révocation d’un dirigeant. Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, (9). https://publications-prairial.fr/bacaly/index.php?id=313
Roda, J-C. (2025). Cours de contrats d’affaires à la faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon III.
Schiller, S et Brochier, M. (2024). Les pactes d'actionnaires et d'associés. - Un an de jurisprudence du tribunal de commerce de Paris. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires n° 51-52, 19 décembre 2024, 1372
Schiller, S. (2020). Pactes d'actionnaires : clauses statutaires et pactes extrastatutaires. Répertoire des sociétés Dalloz, actualisation 2024.
Stoffel-Munck, P. (2024). L'interprétation du pacte d'actionnaires. Revue des Contrats, (mars), 94, spéc. n° 28.
Synvet, H., & Meilhaud, A. (2011). Les pactes extra-statutaires à l'épreuve de la responsabilité délictuelle pour manquement contractuel. Revue Droit & Affaires, (9).
Storck, M. (2019). Pacte d'actionnaires : une clause de non-dilution ne peut être mise en échec par un coup d'accordéon. Bulletin Joly Sociétés, (11), 10.
Bonjour à toutes et à tous,
Nous sommes ravis de vous dévoiler aujourd’hui le teaser de notre cinquième épisode consacré à un pilier incontournable des fusions-acquisitions: le pacte d’associés.
Cet épisode a été réalisé avec la précieuse contribution de Maître Julien Hollier et Maître Gruys, associés du cabinet FBL Avocats, et de Monsieur Némoz-Rajot, directeur du master d’ingénerie financière et directeur de la formation continue du DJCE de Lyon.
Au programme, nous répondrons à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
Retrouvez cet épisode dès le 30 juin 2025 sur Spotify, Deezer et Apple Podcast.
A bientôt !
L’Association FUSAC Lyon 3
Episode réalisé avec la participation du Professeur Régis Vabres de la faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon III.
Ecriture et recherches: Jade Gallimberti et Camille Bertrand avec l'aide du Professeur Régis Vabres
Voix: Professeur Régis Vabres, Jade Gallimberti et Camille Bertrand
Montage: Marine Exposito
Musique: Bluebird - E’s Jammy James
A bientôt !
L'Association FUSAC Lyon 3.
BIBLIOGRAPHIE:
Législation :
Code de Commerce
Code Général des Impôts
Directive Européenne 2009/133/CE
Ordonnance N°2023-393, 24 mai 3023
Article 17 projet de loi de finance 2025
BOI-SJ-AGR-20-30-10-10
Jurisprudence :
CJCE, n° C-28/95, Arrêt de la Cour, A. Leur-Bloem contre Inspecteur der Belastingdienst/Ondernemingen Amsterdam 2, 17 juillet 1997
CE, 10e-9e ch., 30 décembre 2011, n°316194, Caisse d’épargne et de prévoyance des Pays de la Loire
CE, 9e-10e ch., 17 octobre 2023, n°46467, Sté Metalic, conclusions de la rapporteure publique Céline Guibé
Ouvrages :
D. Gutmann, Droit Fiscal des Affaires, 13e éd., 2022-2023 (LGDJ)
M. Cozian, F. Deboissy et M. Chadefaux, Précis de fiscalité des entreprises, 47e éd. 2023-2024 (Lexis-Nexis)
Mémento Francis Lefebvre, Fiscal 24, Lefebvre Dalloz
Bonjour à toutes et à tous,
Prêts à plonger dans les coulisses des fusions-acquisitions ? Cette fois-ci, on s’attaque à un sujet aussi stratégique que redouté… la fiscalité !
Pour l’occasion, nous avons eu le privilège d’échanger avec Le Professeur Régis Vabres, dont l’expertise nous éclaire sur les stratégies fiscales mises en œuvre lors des fusions et acquisitions.
Au programme, des questions clés pour décrypter les enjeux :
- Quels sont les principaux enjeux fiscaux à anticiper lors d’une opération de M&A ?
- Quels sont les différents régimes fiscaux et quel est l’intérêt de leur coexistence ?
- Quelles sont les conséquences des réformes récentes sur la structuration des opérations ?
Un épisode incontournable pour comprendre comment la fiscalité peut être un levier stratégique dans les opérations de fusion-acquisition.
Rendez-vous dès le 30 avril!
À très bientôt,
L’Association FUSAC Lyon 3
Episode réalisé avec la participation de Monsieur Olivier Arthaud, associé fondateur du cabinet Arthaud & Associés.
Ecriture et recherches: Marine Exposito avec les interventions de Monsieur Olivier Arthaud
Voix: Monsieur Olivier Arthaud et Marine Exposito
Montage: Marine Exposito
Musique: Bluebird - E’s Jammy James
A bientôt !
L'Association FUSAC Lyon 3.
BIBLIOGRAPHIE:
ARTE. (2024). Finance verte : Enquête sur les placements durables.
Arthaud & Associés. (2025). Due Diligences d’Acquisition. Disponible en ligne : https://www.arthaud-associes.fr/transaction-services-due-diligences-dacquisition/
Binet, P.-A. (2021). Finance durable : L’impulsion française. Bulletin Joly Bourse, mars-avril, 119s1.
de Pinieux, M., & Duchesne, T. (2024). Devoir de vigilance : Amoureux de procédure civile, par ici ! Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 8-9, août-septembre, comm. 85.
Desmier, B., & Richer, M. (2024). Le déploiement de la CSRD : Pour un changement de posture plutôt qu’un moratoire. Terra Nova.
Duchesne, T. (2023). La transparence en droit des affaires : La délicate question du contrôle de l’information sur la durabilité. Revue de droit d’Assas, n° 26, 75.
Duchesne, T., & de Pinieux, M. (2023). Libres propos sur l’avenir du devoir de vigilance. Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, n° 20, 249.
Duchesne, T., & de Pinieux, M. (2024). Vers une meilleure prise en compte de l’environnement et des droits humains par les dirigeants ? Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 1, janvier, comm. 4.
Duchesne, T. (2024). Cours de droit financier de la faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon III.
Frison-Roche, M.-A. (2021). Les outils de la Compliance. Dalloz.
Frison-Roche, M.-A. (2023a). La vigilance, pièce d’un puzzle européen. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 31-35, 1247.
Institut Louis Bachelier. (2024). MOOC de la finance durable. Disponible en ligne : https://www.institutlouisbachelier.org/mooc/mooc-finance-durable/?tab=tab-overview
Justice et Cassation. (2024). Le devoir de vigilance environnementale des entreprises et ses cinquante nuances de vert. Recueil Dalloz, 45.
Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE). (2024). Instruments juridiques de l’OCDE (Document no. 151). Consulté à l’adresse : https://legalinstruments.oecd.org/public/doc/151/151.fr.pdf
Salomon, R., Schiller, S., & Trochon, J.-Y. (2021). Compliance et opérations de fusions-acquisitions : Le nouveau régime issu du revirement jurisprudentiel de novembre 2020. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 38, 1417.
Youmatter. (2025). CSRD : Corporate Sustainability Reporting Directive. Disponible en ligne : https://youmatter.world/fr/dossiers/directive-csrd-reporting-durabilite-europeen
Bonjour à toutes et à tous,
Nous sommes ravis de vous dévoiler aujourd’hui le teaser de notre troisième épisode consacré aux audits de pré-acquisitions et à la finance durable.
Cet épisode a été réalisé en collaboration avec Monsieur Olivier Arthaud, associé fondateur du cabinet Arthaud Associé, CAC et expert de justice, que nous remercions de nouveau pour sa présence.
Au programme, nous répondrons à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
Un échange riche d'enseignements, à écouter si vous vous intéressez à l’évolution du secteur des entreprises et à son impact sur la transition écologique.
Retrouvez cet épisode dès le 31 mars 2025 sur Spotify et Deezer.
A bientôt !
L’Association FUSAC Lyon 3
Episode réalisé avec la participation du Professeur Thibaut Duchesne de la faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon III.
Ecriture & Recherches: Emma Hyla et Marine Exposito avec l'aide du Professeur Thibaut Duchesne.
Voix: Emma Hyla, Marine Exposito et le Professeur Thibaut Duchesne.
Montage: Marine Exposito
Musique: Bluebird- E's Jammy James
A bientôt !
L'Association FUSAC Lyon 3.
BIBLIOGRAPHIE:
ARTE. (2024). Finance verte : Enquête sur les placements durables.
Banh, L. (2023). Pourquoi 60 % des deals M&A échouent : Focus sur 5 raisons. Alumneye.
Bertonèche, M. (2019). M&A : Tu veux ou tu veux pas ? Les Echos.
Binet, P.-A. (2021). Finance durable : L’impulsion française. Bulletin Joly Bourse, mars-avril, 119s1.
Borga, N., & Roda, J.-C. (2017). La compliance : Nouveaux enjeux pour les entreprises, nouveaux rôles pour les juristes ? La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 21-22, 390.
Castelnau, H., Abadie, P., & Bely, E. (2022). Société à mission : Risques et opportunités d’un dispositif transformateur. Cahiers de droit de l’entreprise, n° 3, entretien 3.
de Pinieux, M., & Duchesne, T. (2024). Devoir de vigilance : Amoureux de procédure civile, par ici ! Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 8-9, août-septembre, comm. 85.
Desmier, B., & Richer, M. (2024). Le déploiement de la CSRD : Pour un changement de posture plutôt qu’un moratoire. Terra Nova.
Dondero, B. (2022). La compliance imposée à toutes les sociétés par la Cour de cassation ? La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 17-18, 1170.
Dupic, E. (2023). La compliance en entreprise : Quels enjeux en 2023 ? Gazette du Palais, n° 15, 448v5.
Dupouy, S. (2024). Le tiers face à la contractualisation de la compliance. Droit des sociétés, n° 4, étude 5.
Duchesne, T. (2023). La transparence en droit des affaires : La délicate question du contrôle de l’information sur la durabilité. Revue de droit d’Assas, n° 26, 75.
Duchesne, T., & de Pinieux, M. (2023). Libres propos sur l’avenir du devoir de vigilance. Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, n° 20, 249.
Duchesne, T., & de Pinieux, M. (2024). Vers une meilleure prise en compte de l’environnement et des droits humains par les dirigeants ? Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 1, janvier, comm. 4.
Duchesne, T. (2024). Cours de droit financier de la faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon III.
Frison-Roche, M.-A. (2021). Les outils de la Compliance. Dalloz.
Frison-Roche, M.-A. (2023). La vigilance, pièce d’un puzzle européen. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 31-35, 1247.
Frison-Roche, M.-A. (2023). Penser et manier la vigilance par ses buts monumentaux de compliance. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 31-35, 1238.
Frison-Roche, M.-A. (2024). Compliance & arbitrage : Les prémices d’une symbiose. LJA Magazine, sept-oct, 12-20.
Frison-Roche, M.-A. (2024). Le contentieux systémique. Recueil Dalloz, 1633.
Justice et Cassation. (2024). Le devoir de vigilance environnementale des entreprises et ses cinquante nuances de vert. Recueil Dalloz, 45.
Mekki, M. (2024). Compliance et notariat : Pour une compliance notariale. La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, n° 01-02, 1000.
Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE). (2024). Instruments juridiques de l’OCDE (Document no. 151).
Roda, J.-C. (2020). Quand la compliance américaine s’invite dans le contentieux contractuel français. Recueil Dalloz, 913.
Roda, J.-C., & Le Chapelain, C. (2024). Cours d’éthique des affaires de la faculté de droit Lyon III.
Salomon, R., Schiller, S., & Trochon, J.-Y. (2021). Compliance et opérations de fusions-acquisitions : Le nouveau régime issu du revirement jurisprudentiel de novembre 2020. La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, n° 38, 1417.
Service économique de l’Ambassade de France aux États-Unis. (2024). Rapport 2024 sur la relation économique entre la France et les États-Unis.
Bonjour à toutes et à tous,
Nous sommes ravis de vous dévoiler aujourd’hui le teaser de notre deuxième épisode consacré aux nouveaux enjeux des M&A.
Cet épisode a été réalisé avec la participation du Professeur Thibaut Duchesne.
Au programme, nous répondrons à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
· Pourquoi la due diligence est si cruciale dans le cadre d’une fusion-acquisition ?
· A quoi pourrait ressembler l'Autorité de contrôle du devoir de vigilance?
· La prolifération de la cryptomonnaie, même au sein des fusac, pourrait être un vecteur de non-compliance ?
· Avec l’évolution des pratiques dont la création de l’emploi de « compliance officer »: est-il réellement possible d’être un spécialiste de la compliance alors que le champ est si large et que le droit ne cesse de se complexifier ?
· Comment les dirigeants peuvent-ils trouver un équilibre entre transparence et protection de leurs intérêts stratégiques ?
· Concernant le « say on climate » : est-ce que la consultation des actionnaires peut avoir un impact concret sur la gouvernance climatique des entreprises, ou reste-t-elle un outil symbolique?
Retrouvez cet épisode dès le 28 février 2025.
À très bientôt,
L’Association FUSAC Lyon 3
Episode réalisé avec la participation de Maître Laurent Simon, associé du cabinet KELTEN et du Professeur Nicolas Borga.
Partez à la découverte d'un montage bien connu des Fusions-Acquisitions, le LBO ou Leveraged Buy-Out.
Ecriture & Recherches: Marine Exposito avec l’aide du Professeur Nicolas Borga
Voix: Maître Laurent Simon, Professeur Nicolas Borga et Marine Exposito
Montage: Marine Exposito
Musique: Bluebird - E’s Jammy James
A bientôt pour un prochain épisode !
L'Association FUSAC Lyon 3.
Bibliographie de l'épisode:
Admin. (2024). Marché LBO : entre reprise et incertitudes politiques | CrediPro. CrediPro. [https://credipro.com/actualites/marche-lbo-entre-reprise-incertitudes/](https://credipro.com/actualites/marche-lbo-entre-reprise-incertitudes/)
Autorité des Marchés Financiers. (2024). Cartographie des marchés et des risques 2024. Disponible à l’adresse : [https://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/private/2024-06/cartographie-des-marches-et-des-risques-2024_1.pdf](https://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/private/2024-06/cartographie-des-marches-et-des-risques-2024_1.pdf)
Banque populaire. (2022). Allier la levée de fonds et le LBO pour financer la croissance d’une marque innovante. Podcast: Escales, Aventures d’entrepreneurs
Borga, N., & Favario, T. (2014). Affaire Thor : le dirigeant social, entre le marteau et l'enclume. Bulletin Joly Entreprises en difficulté, n°01, p. 41.
Brignon, B., & Rosso, B. (2017). Mise en place des Management Package dans le cadre des opérations LBO de reprise. Revue Trimestrielle de Droit Commercial, p. 239.
Caramalli, D. (2013). Dettes LBO : les rapports de force existants à l’heure des renégociations. Droit des sociétés, D. 2013, 451.
Couret, A. (2022). LBO et absence de dividendes distribuables. Bulletin Joly Sociétés, n°03, p. 39.
Coudert, M.-A. (2024). Acquérir une société par effet de levier : le LBO. JurisClasseur Sociétés Formulaire, mise à jour du 09 juillet 2024.
Dondero, B. (2008). SA. « Cautionnement hypothécaire » consenti par la société. Contrariété à l'intérêt social. Nullité. Revue Trimestrielle de Droit Commercial, p. 366.
Dondero, B. (2023). Droit des sociétés (8ᵉ éd.). Hypercours Dalloz.
Dalloz. (2023). LBO (Acquisition avec effet de levier). Fiches d'orientation Dalloz, juillet 2023.
Joubert, A., & Danjoux, V. (2024). Dans les 18-24 prochains mois, nous anticipons une plus forte activité de restructuring pour les sociétés sous LBO. Fusions & Acquisitions Magazine, septembre-octobre 2024, p. 25.
Magnier, V. (2024). Droit des sociétés (11ᵉ éd.). Cours Dalloz.
Mangeret, A. (2024). LBO : Vers une reprise après le bas de cycle. CFNEWS. [https://www.cfnews.net/Enquetes-bilans/Enquetes/LBO-Vers-une-reprise-apres-le-bas-de-cycle-478916](https://www.cfnews.net/Enquetes-bilans/Enquetes/LBO-Vers-une-reprise-apres-le-bas-de-cycle-478916)
Meyer, C. (2022). Acquérir une société par effet de levier : le LBO. JurisClasseur Sociétés Formulaire, 29 août 2022.
Monsèrié-Bon, M.-H. (2014). Période d'observation. Répertoire de droit commercial - Dalloz Entreprise en difficulté, octobre 2014.
Poracchia, D. (2015). LBO et faute de gestion ayant contribué à l'insuffisance d'actif. Note sous Cour de cassation (com.), 16 décembre 2014, n° 13-25.028 (F-D). Revue des sociétés, p. 391.
Samoun, E. (2023). Comment mener à bien une opération de LBO/OBO? Podcast: Une Cession Presque Parfaite: Dans les coulisses de la transmission d’entreprises
Uettwiller, J.-J. (1996). Les risques liés aux LBO. Revue des sociétés, 1996, 747.
Bonjour à toutes et à tous,
Nous sommes ravis de vous dévoiler aujourd’hui le teaser de notre premier épisode consacré aux LBO (Leverage Buy-Out).
Cet épisode a été réalisé avec la participation de Maître Laurent Simon, associé et fondateur du cabinet KELTEN ainsi que du Professeur Nicolas Borga.
Au programme, nous répondrons à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
- Qu’est-ce qu’un LBO ?
- Quels sont les régimes juridiques des différents types de LBO ?
- Quelles sont les attentes des investisseurs en matière de rentabilité ?
- Quels sont les avantages fiscaux associés au LBO ?
- Comment éviter la liquidation judiciaire ?
- Que signifient les clauses ISR et pourquoi sont-elles importantes ?
- Quels conseils pour les étudiants souhaitant se spécialiser en fusions-acquisitions ?
Retrouvez cet épisode dès le 31 janvier 2025.
À très bientôt,
L’Association FUSAC Lyon 3
Bienvenue dans les Secrets du M&A, un podcast de l'association du master Fusions-Acquisitions de l'Université Jean-Moulin Lyon III.
Les étudiants du master invitent Professeurs et avocats autour de sujets divers liés aux fusions-acquisitions.
Voix: Camille Bertrand, Emma Hyla et Marine Exposito
Musique: Bluebird - E's Jammy Jams
Ecriture: Marine Exposito
Montage: Marine Exposito
N'hésitez pas à nous suivre sur nos réseaux et à consulter notre site internet: linktr.ee
A très bientôt!
L’Association FUSAC Lyon 3.