
đïž Bienvenue dans "La Revue Juridique" ! Aujourdâhui, on sâarrĂȘte sur un grand classique du droit administratif : lâarrĂȘt Casanova (1901) đïžâïž. Un arrĂȘt court, mais fondamental, Ă la croisĂ©e de la dĂ©mocratie locale et des grands principes du contentieux administratif.
Câest dans cette affaire que le Conseil dâĂtat reconnaĂźt lâintĂ©rĂȘt Ă agir dâun simple contribuable local, ouvrant ainsi la voie Ă un vĂ©ritable contrĂŽle citoyen de lâaction administrative đ„đ©.
Mais ce nâest pas tout : lâarrĂȘt Casanova, câest aussi une mise en garde contre lâintervention Ă©conomique des collectivitĂ©s publiques đąđ¶. Il affirme que lâadministration ne peut se lancer dans une activitĂ© Ă©conomique que pour des raisons dâintĂ©rĂȘt public local, posant ainsi les premiĂšres limites Ă Â lâinterventionnisme des personnes publiques.
Pourquoi un mĂ©decin corse sâest-il opposĂ© Ă lâembauche dâun confrĂšre par la commune ? Quâest-ce que cela nous dit sur le rĂŽle de lâadministration Ă la Belle Ăpoque ? Et surtout, en quoi cette dĂ©cision est-elle toujours dâactualitĂ© ? đ€đ
đ§ Que vous soyez Ă©tudiant en droit đ, fan de contentieux administratif đ ou intĂ©ressĂ© par les relations entre pouvoir local et libertĂ© Ă©conomique, cet Ă©pisode vous donne les clĂ©s pour comprendre comment Casanova a marquĂ© un tournant juridique majeur.