Responsabilité de l'organisateur
Les organisateurs de manifestations sportives (personnes physiques, personnes morales, fédérations ou personnes n'appartenant pas au système sportif),
personnes physiques, personnes morales, entités fédérées ou entités qui ne font pas partie du système sportif)
sont tenus de respecter les règles techniques pour la préparation
et la gestion de la compétition et des ordres donnés par la Sécurité publique
L'organisateur doit adopter toutes les mesures appropriées pour éviter les dommages aux spectateurs, conformément aux règles suivantes
les dommages causés aux spectateurs, selon le critère de diligence, selon lequel l'accomplissement des obligations
La responsabilité de l'organisateur:
- vérifier l'aptitude psycho-physique de chaque participant à la compétition ;
- assurer l'entretien des installations
- vérifier l'adéquation des moyens utilisés lors de la compétition
- obtenir la certification de l'aptitude de l'installation ;
- de demander à la F.S.N. l'homologation de l'installation ;
- demander l'autorisation d'utiliser la route à l'autorité compétente
- exercer toute activité propre à éviter les dommages aux spectateurs, auxiliaires et collaborateurs.
Il n'est pas obligé de contrôler les instruments techniques appartenant à l'entreprise.
La responsabilité du gestionnaire de l'équipement sportif
Il est appelé à adopter la plus grande diligence et vigilance dans l'accomplissement de leurs fonctions, selon la dangerosité de l'activité sportive et le risque d'événements dommageables. Il/elle supervise la sécurité de l'équipement et les installations, en adoptant toutes les mesures de sécurité nécessaires pour éviter tout dommage aux utilisateurs.
Responsabilité des entraîneurs et des instructeurs
Ils peuvent être appelés à répondre des dommages causés ou subis dans le cadre d'activités sportives menées sous leur direction ou leur supervision, en cas de comportements d'engagement ou d'omission
Responsabilité des clubs
Les clubs sportifs sont responsables :
- effectuer le suivi de l'état de santé des athlètes
- de prendre soin et d'entretenir les installations de compétition et d'entraînement afin de l'intégrité des athlètes et des spectateurs (également à proximité de tels lieux)
Responsabilité du médecin du sport
Le médecin du sport est tenu de respecter un maximum
la diligence, qui est plus grande que celle requis d'un médecin généraliste.
La responsabilité du boxeur
Dans ce sport, les blessures que l'athlète peut subir font partie du risque professionnel, assumé volontairement.
La mêlée sportive ne s'applique que s'il y a une constatation :
- le respect du règlement sportif ;
- la poursuite exclusive d'objectifs compétitifs ;
- l'action s'inscrit dans le strict exercice et dans les limites de l'activité sportive.
Le boxeur qui n'adapte pas son propre esprit de compétition au physique des conditions de l'adversaire est responsable, dans ce cas, d'un homicide involontaire.
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